Règlement Intérieur

Article 1 : Force obligatoire

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres du club. Nul ne pourra s’y soustraire puisque explicitement accepté lors de l’adhésion. L’adhérent s’engage à respecter le règlement intérieur.

Article 2 : Affiliation et agrément

La section Badminton ABCD « Aulnat Badminton Club Détente » doit être officiellement affiliée à une fédération. Elle s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève.

Article 3 : Admission

La demande de participation à la section de badminton implique l’adhésion à l’association ABCD. A ce titre l’adhérent s’engage à respecter les statuts et le présent règlement intérieur, ainsi qu’à verser la cotisation associative de l’ABCD.

Article 4 : Conditions d’adhésion

Toute personne ayant acquittée sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l’association ABCD. L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

Article 5 : Cotisation et inscription

Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
Il comprend :
– le montant de la licence et l’assurance;
– Le montant de la cotisation sportive annuelle.
L’inscription devient effective à la remise du dossier d’inscription au complet.
Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique : il est l’acte volontaire du contractant.

Article 6 : Créneaux horaires

Seuls les membres adhérents de l’ABCD (sauf cas particuliers cités dans les articles 7 & 8) peuvent pratiquer le badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet et déterminés selon les modalités décidées par le Conseil d’Administration (CA). Les créneaux horaires peuvent être modifiés d’une année sur l’autre. Ils sont communiqués en début de chaque saison aux adhérents.

Article 7 : Séances d’essai

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du badminton le pourra sur autorisation préalable du Président ou d’un membre du CA. Trois séances peuvent être accordées avec le prêt d’une raquette par le club. Au-delà des trois séances, si elle souhaite poursuivre la pratique du badminton au sein de l’ABCD, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription au complet. Pendant les séances d’essai, tout incident sera couvert par l’assurance personnelle de l’essayant. Il est nécessaire de remplir une demande de licence pour pouvoir bénéficier de ces séances d’essai.

Article 8 : Communication

Les différentes activités de l’ABCD font l’objet d’information par courriel et éventuellement par le site Internet et Facebook. Toutefois, l’information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club. L’adhérent adulte autorise l’ABCD à utiliser son image (l’image de son enfant) pour la promotion de l’association et pour toutes ses productions sur les différents supports de communication connus ou à venir. En cas de refus, l’adhérent (ou un représentant légal pour un mineur) doit faire parvenir au Président un document écrit pour exprimer son désaccord qui sera pris immédiatement en compte.

Article 9 : Matériel

Les poteaux et filets sont à disposition des joueurs. L’installation et le rangement du matériel doivent être assurés par les adhérents avec les meilleures précautions possibles, afin de lui préserver une durée de vie relativement longue. De plus, les volants plastiques sont à disposition des joueurs jusqu’à rupture du stock annuel à hauteur de 3 cartons par an (soit 30 boîtes de 6 volants plastiques, soit 180 volants par an). Les volants plumes restent à la charge des joueurs. Le club met en vente des volants plumes et plastiques. De plus, des raquettes de prêt sont à disposition des joueurs. Il est demandé aux adhérents qui empruntent ces raquettes de les ranger après chaque utilisation. Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînement (éviter de marcher sur les volants, éviter de mettre un volant dans une poche, éviter d’agresser les filets, …).

Article 10 : Salle de sport

Le badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de badminton muni d’une paire de chaussures de sport propres pour la salle, ainsi qu’une tenue vestimentaire appropriée. Aussi, il est conseillé à chaque joueur de s’échauffer en conséquence lors de son arrivée afin d’être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains. Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la municipalité. Le non-respect de ces règles entraînera l’exclusion de l’adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.

Article 11 : État d’esprit

L’ABCD se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif originel. C’est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste pourra être sanctionné par une exclusion définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation. Tout adhérent s’engage à tenir un bon esprit : gaieté, loyauté et respect des autres. C’est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l’entraînement. Aucun joueur ne doit être laissé sur le bord des terrains sans jouer et tous les joueurs doivent accepter de jouer avec des partenaires ou contre des adversaires qui n’ont pas son niveau. En cas d’affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et inciter les joueurs et joueuses en attente à arbitrer un match.

Article 12 : Occupation des Terrains

Lorsqu’un créneau est chargé, l’occupation d’un terrain par les mêmes joueurs ne doit pas dépasser un set, afin de permettre à l’ensemble des membres présents de jouer. Lorsqu’il y a plus de quatre membres qui attendent pour jouer, il n’est pas toléré de terrains pour jouer en simple.

Article 13 : Responsabilité

L’ABCD se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de la détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du badminton.
L’ABCD décline toute responsabilité en cas d’accident consécutif au non-respect des consignes ou du règlement.
L’ABCD décline toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le club.
L’ABCD décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d’entraînement.
L’ABCD n’engage pas sa responsabilité en cas d’incident ou d’accident en dehors de l’enceinte de la salle d’entraînement.

Article 14 : Sanctions

Tout manquement à ce règlement, accepté par l’adhérent et l’association, entraînera la responsabilité du fautif. Selon la gravité des faits reprochés, le fautif encourt des sanctions (exclusion temporaire, voire définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation, après délibération du CA). Le fautif peut demander à venir se défendre accompagné de la personne de son choix.

Article 15 : Habilitation

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le CA (en sa majorité, voix du président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

Article 16 : Invité(s)

L’adhérent peut exceptionnellement inviter une personne étrangère à l’association, lorsque l’affluence le permet, lors des séances de jeu libre. Pour se faire, il doit obtenir au préalable l’accord explicite du Président ou d’un membre du CA. Cette demande doit être nécessairement effectuée quelques jours avant la date de l’invitation. La personne invitée doit se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l’hôte adhérant de l’en informer. Pendant cette invitation, tout incident sera couvert par l’assurance personnelle de l’essayant.

Article 17 : Assemblée générale

Tout adhérent est informé de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), s’engage et s’efforcera d’y assister pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau CA selon les modalités des statuts.

Article 18 : Vacances scolaires

Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînement peuvent être modifiées ou totalement supprimées selon les dispositions des responsables volontaires et de la Commune.

Article 19 : Modification et réclamation

Ce présent règlement peut être modifié à la suite d’une Assemblée Générale conformément aux statuts, ou par décision du CA.
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.

Règlement actualisé par le CA le 28 juillet 2015